Conditions générales de vente.

1Objet et champ d'application

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les prestations vendues par Hopsitt, que la demande soit faite depuis le site, par WhatsApp, par téléphone, par Instagram ou par e-mail : création de sites vitrines, pages supplémentaires, option Sérénité et prestations sur devis.

Elles s'adressent principalement aux professionnels (commerçants, artisans, professions libérales, indépendants), désignés ci-après « le Client ». Le fait de valider une maquette ou de souscrire une option vaut acceptation des CGV en vigueur à cette date. Un devis ou un accord écrit particulier peut compléter ou adapter ces CGV ; il prime alors sur elles.

2Le prestataire

Hopsitt est le nom commercial de [À COMPLÉTER : nom de l'entrepreneur ou raison sociale], [À COMPLÉTER : forme juridique], dont le siège est situé [À COMPLÉTER : adresse], SIRET [À COMPLÉTER]. Contact : WhatsApp et téléphone 07 84 14 62 01, e-mail [À COMPLÉTER]. Les informations complètes figurent dans les mentions légales.

3Offres et prix

3.1 Site vitrine sur mesure : 99 €

Hopsitt conçoit et réalise un site vitrine sur mesure, adapté au métier du Client, comprenant :

• une page [À VÉRIFIER : nombre de pages compris dans les 99 €] au design animé, conçue pour l'ordinateur et le téléphone ;
• l'optimisation pour le référencement local (titre, description, données structurées pour le métier et la ville) ;
• un bouton d'appel et un bouton d'itinéraire, un formulaire de contact et un lien vers les réseaux sociaux du Client ;
• la livraison d'une maquette sous 48 heures et les retouches demandées avant validation (article 5).

Hopsitt optimise chaque site pour être bien compris par les moteurs de recherche, mais ne peut pas garantir une position précise dans les résultats de Google, qui dépend de nombreux facteurs extérieurs.

L'hébergement et le nom de domaine ne sont pas compris dans ce prix : ils font partie de l'option Sérénité (article 8). Sans cette option, le Client reçoit les fichiers de son site (article 7).

3.2 Page en plus : 49 €

Chaque page supplémentaire (par exemple carte, prestations, équipe, galerie) est facturée 49 €, au même rythme que le site : réalisée dans la maquette, payée seulement à la validation.

3.3 Option Sérénité : 19,99 € par mois

Proposée après la création du site, sans engagement de durée, elle comprend :

• l'hébergement du site et un nom de domaine (extension courante comme .fr ou .com) ;
• des modifications illimitées du contenu des pages existantes : horaires, carte, prix, photos, textes ;
• la mise à jour de la fiche Google du commerce, pour laquelle le Client donne à Hopsitt un accès gestionnaire ;
• la sécurité et des sauvegardes régulières du site ;
• un contact direct sur WhatsApp.

La création de nouvelles pages (49 € l'unité) et la refonte complète du design ne font pas partie des modifications comprises.

3.4 Prestations sur devis

La réservation en ligne, les photos ou le film du commerce et toute demande particulière font l'objet d'un devis préalable, accepté par écrit par le Client.

3.5 Prix

Les prix sont indiqués en euros. [À COMPLÉTER : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si tu es en franchise de TVA, sinon « prix TTC, TVA de 20 % comprise »]. Le prix applicable est celui affiché sur le site au jour de la réservation.

4Code promo HOP10

Le code HOP10 donne 10 % de réduction sur le prix de la création du site, qui passe de 99 € à 89,10 €. Il doit être saisi dans le formulaire de réservation ou indiqué dans le premier message.

Il s'applique une fois par commerce, ne se cumule pas avec une autre offre et ne porte ni sur les pages en plus, ni sur l'option Sérénité, ni sur les prestations sur devis. Hopsitt peut mettre fin à l'offre à tout moment ; les réservations faites avant cette date conservent la réduction.

5Déroulement de la commande

5.1 Réservation

Le Client réserve depuis le formulaire du site, qui prépare un message WhatsApp, ou contacte directement Hopsitt. La réservation est gratuite et n'engage pas le Client.

5.2 Éléments fournis par le Client

Le Client transmet les éléments utiles : logo, photos, horaires, prestations, textes, coordonnées. À défaut de photos, Hopsitt peut, avec son accord, utiliser celles que le Client publie déjà sur son compte Instagram ou sa fiche Google, ou proposer une séance photo sur devis.

5.3 Maquette en 48 heures

Hopsitt livre une maquette consultable en ligne dans les 48 heures qui suivent la réception des éléments nécessaires. Si ce délai n'est pas tenu, le Client reste libre de ne pas donner suite, sans rien devoir.

5.4 Retouches

Avant de valider, le Client peut demander les retouches qu'il souhaite sur la maquette, dans le cadre de ce qui a été commandé (nombre de pages, fonctions).

5.5 Validation

Le contrat de création est formé lorsque le Client valide la maquette par écrit (WhatsApp, e-mail ou SMS). Le paiement est alors exigible (article 6).

5.6 Pas de validation, pas de paiement

Si la maquette ne convient pas au Client, il n'a rien à payer et le projet s'arrête là. La maquette reste alors la propriété de Hopsitt, qui ne la publie pas et n'utilise pas les éléments fournis par le Client (logo, photos, textes).

6Paiement

Création du site et pages en plus : payées en une fois au moment de la validation de la maquette, avant la mise en ligne ou la remise des fichiers. Une facture est remise au Client.

Option Sérénité : 19,99 € payés chaque mois, d'avance, à partir de la mise en ligne du site.

Moyens de paiement acceptés : [À COMPLÉTER : par ex. carte bancaire via un lien de paiement sécurisé, virement].

Retard de paiement : entre professionnels, toute somme non payée à l'échéance entraîne de plein droit des pénalités de retard au taux de trois fois le taux d'intérêt légal, ainsi qu'une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement (articles L441-10 et D441-5 du Code de commerce). Pour l'option Sérénité, Hopsitt peut suspendre l'hébergement si une relance reste sans réponse pendant 15 jours.

7Mise en ligne, hébergement et nom de domaine

Avec l'option Sérénité, Hopsitt met le site en ligne, l'héberge et réserve puis renouvelle le nom de domaine choisi par le Client, sous réserve de sa disponibilité. Le nom de domaine est enregistré [À COMPLÉTER : « au nom du Client » (recommandé) ou « au nom de Hopsitt pour le compte du Client »].

Sans l'option Sérénité, Hopsitt remet au Client, après paiement, les fichiers de son site (pages, styles, scripts et images). Le Client l'héberge où il le souhaite et gère lui-même son nom de domaine ; Hopsitt peut l'aider sur devis.

8Option Sérénité : durée et résiliation

L'option est souscrite sans engagement de durée. Elle se renouvelle chaque mois automatiquement.

Le Client peut l'arrêter à tout moment par un simple message (WhatsApp ou e-mail). L'arrêt prend effet à la fin du mois en cours, déjà payé, qui n'est pas remboursé.

À l'arrêt de l'option, Hopsitt remet au Client, sur simple demande, les fichiers à jour de son site et, si le nom de domaine est enregistré par Hopsitt, le code permettant de le transférer chez un autre prestataire. Le site peut ensuite être retiré de l'hébergement de Hopsitt.

9Engagements du Client

• Fournir des informations exactes et à jour (horaires, prix, coordonnées, mentions obligatoires de son activité).
• Disposer des droits sur les éléments qu'il transmet (logo, photos, textes, marques) et garantir Hopsitt contre toute réclamation d'un tiers à ce sujet.
• Rester responsable du contenu publié sur son site en tant qu'éditeur, y compris de ses propres mentions légales, qu'il communique à Hopsitt.

10Propriété intellectuelle

Jusqu'au paiement complet, la maquette et le site restent la propriété de Hopsitt et ne peuvent pas être utilisés par le Client.

Dès le paiement complet, Hopsitt cède au Client, pour le monde entier et pour toute la durée des droits d'auteur, les droits de reproduction, de représentation et d'adaptation des créations réalisées spécifiquement pour son site (graphisme, textes rédigés, illustrations), pour un usage comme site internet et pour la communication de son commerce, sur tout support.

Ne sont pas cédés : le savoir-faire et les outils de Hopsitt, ni les éléments sous licence de tiers (polices de caractères, bibliothèques de code, images libres), qui restent soumis à leur propre licence.

Hopsitt peut présenter le site réalisé (nom du commerce, captures d'écran, lien) parmi ses références, sur son site et ses réseaux sociaux, sauf si le Client s'y oppose par écrit.

11Responsabilité

Hopsitt s'engage à réaliser ses prestations avec soin, selon les règles de l'art ; il s'agit d'une obligation de moyens. Hopsitt n'est pas responsable du contenu fourni par le Client, des interruptions des services de tiers (hébergeur, registre de noms de domaine, WhatsApp, Google) ni du classement du site dans les moteurs de recherche.

Envers un Client professionnel, la responsabilité de Hopsitt est limitée aux dommages directs et au montant payé par le Client au cours des 12 mois précédant le fait en cause.

12Droit de rétractation

Le Client professionnel ne bénéficie pas du droit de rétractation, sauf s'il remplit les conditions de l'article L221-3 du Code de la consommation (contrat conclu hors établissement, dont l'objet n'entre pas dans son activité principale, et cinq salariés au plus). Ce Client, comme le Client consommateur, dispose alors de 14 jours à compter de la conclusion du contrat pour se rétracter sans motif, par un message écrit à Hopsitt.

S'il demande que la création commence avant la fin de ce délai, il reconnaît perdre son droit de rétractation une fois la prestation entièrement réalisée (article L221-28 du Code de la consommation). Dans tous les cas, le paiement n'intervient qu'après validation de la maquette : le Client qui ne valide pas ne doit rien.

13Données personnelles

Les données du Client servent uniquement à préparer, réaliser et facturer ses prestations. Le détail figure dans la politique de confidentialité.

14Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de désaccord, les parties cherchent d'abord une solution amiable.

Le Client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [À COMPLÉTER : nom, site internet et adresse du médiateur de la consommation (obligatoire si tu vends aussi à des particuliers)].

Entre commerçants, à défaut d'accord amiable, le litige relève des tribunaux compétents du ressort du siège de Hopsitt, [À COMPLÉTER : ville].